Marque renouvelée - Marque en vigueur

USnano®
SMARTWARE, SARL

Numéro de dépôt :
3608503
Date de dépôt :
30/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2028
USnano® de SMARTWARE

Présentation de la marque USnano®

Déposée le 30 octobre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMARTWARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « USnano® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-49 du 5 décembre 2008.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMARTWARE domicilié(e) 7, avenue des Andes - 91940 - LES ULIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 866 993 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SMARTWARE, M. MEDIONI STEPHANE domicilié(e) 7, avenue des Andes - 91940 - LES ULIS - France.

La marque USnano® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3608503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque USnano® arrivera à expiration en date du 30 octobre 2028.

SMARTWARE a également déposé les autres marques suivantes : TagChecker , e-PassChecker , SILWARE , FACET , Virtual-ePassport , SMARTWARE , UltraSmart , Power FACET , SMARTALK , Virtual_eDocument


SMARTWARE, SARL - 7, avenue des Andes - 91940 - LES ULIS - France - SIREN 409866993


SMARTWARE, M. MEDIONI STEPHANE - 7, avenue des Andes - 91940 - LES ULIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2018 n°2696804 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-10-25

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.